AIC série A

NR/Année Publié le Subject
06/2011 30/12/2011 Liste récapitulative des AIC en vigueur
05/2011 30/11/2011 Jours fériés 2012
04/2011 30/11/2011 Calendrier AIRAC 2012
03/2011 19/05/2011 Procédures à suivre pour les pilotes exposés au laser ou à d’autres sources lumineuses dirigées à forte intensité
02/2011 24/03/2011 Questionnaire de mesure de satisfaction client DNA
01/2011 24/03/2011 Questionnaire de mesure de satisfaction client SIA >>annexAIC2011A01<<
05/2010 02 DEC 2010 Exploitation des mouvements non simultanés sur pistes parallèles rapprochées spécialisées à l’aéroport de Casablanca/ Mohammed V.
10/2009 31 DEC 2009

Certification ISO 9001 version 2008 de la DNA-Maroc
09/2009 31 DEC 2009 Certification ISO 9001 version 2008 du Service d'Information Aéronautique (SIA-Maroc)
04/2009 16 JUL 2009 Mise en œuvre des procédures d’approche aux instruments RNAV de non précision basées sur le GNSS
03/2009 18 JUN 2009 L’emport obligatoire d'elt fonctionnant sur 406 MHz
04/2008 20 NOV 2008 Mise en œuvre du service Radar au secteur océanique de la FIR Casablanca
01/2008 24 APR 2008 Intégration du Maroc dans la zone IFPS : Procédures de dépôt des plans de vol applicables à compter du 05 Juin 2008
04/2006 20 OCT 2006 Circulaire relative à l’autorisation et à l’exploitation des services aériens de transport public non régulier de passagers aux fins touristiques (charters flights).
03/2006 21 APR 2006 Liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique et des aérodromes contrôlés.
02/2006 24 FEB 2006 Les redevances aéroportuaires collectées par l’ITA au nom de l’ONDA. Les règles régissant les redevances aéroportuaires collectées par l’ITA, au nom de l’ONDA.
09/2005 05 SEP 2005 Instruction technique relative à la notification et l’analyse des événements liés à la Sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien.
06/2005 20 JUL 2005 Plan de vol.
03/2005 31 MAR 2005 Délivrance et renouvellement des CDN et CLN.
01/2005 07 FEB 2005 Liste des aéroports internationaux disposant des services de douane, de police et de Contrôle sanitaire aux frontières.
03/2004 21 DEC 2004 Modalités d’application des procédures d’exploitation par faible visibilité (L V P  ) à L’aérodrome Casablanca Mohammed V.
02/2003 24 JUL 2003 Marge de séparation latérale pour évitement des zones à statut particulier
09/2002 25 DEC 2002 Redevances de route collectées par EUROCONTROL au nom de l'ONDA.
05/2002 03 JUL 2002 Mise en œuvre de l'espacement entre canaux 8,33Khz au-dessus du niveau de vol  245 dans la région EUR OACI.
03/2001 10 OCT 2001 Mise en œuvre  d’un minimum réduit de séparation verticale (RVSM) dans l’espace aérien EUR RVSM entre les niveaux de vol FL 290et FL 410 inclus. 4eme AIC diffusée conjointement par les états adhérents au programme RVSM.
01/2001 06 APR 2001 Utilisation de l’ACAS II en FIR CASABLANCA.
09/2000 26 DEC2000    Mise en œuvre  d’un minimum réduit de séparation verticale (RVSM) dans l’espace aérien EUR RVSM entre les niveaux de vol FL 290et FL 410 inclus. 3eme AIC diffusée conjointement par les états adhérents au programme RVSM.
06/2000 26 JUN 2000 Minima de décollage.
05/2000 12 MAY 2000 Mise en œuvre  d’un minimum réduit de séparation verticale (RVSM) dans l’espace aérien EUR RVSM entre les niveaux de vol FL 290et FL 410 inclus. 2eme AIC diffusée conjointement par les états adhérents au programme RVSM.
08/1999 02 SEP 1999 Mise en œuvre  d’un minimum réduit de séparation verticale (RVSM).1ere AIC diffusée conjointement par les états adhérents au programme RVSM.
07/1999 21 JUL 1999 Tarifs de vente des documents publiés par le Service d’Information Aéronautique.
03/1999 03 MAY 1999 Création d’un comité national de sûreté de l’aviation civile et de comités locaux de sûreté d’aéroport.
06/1998 27 AUG 1998 Utilisation du GPS au MAROC.
05/1998 27 AUG 1998 Notification d’irrégularité de fonctionnement des aides à la navigation aérienne au sol.
04/1998 27 AUG 1998 L’installation et  l’exploitation des stations radioélectriques à bord des aéronefs.
08/1997 03 NOV 1997 Autorisation de survol et d’atterrissage.
07/1997 03 NOV 1997 Évacuation sanitaire.
06/1997 23 OCT1997 Minima opérationnels d’aérodromes.
04/1997 01 JUL 1997 Contribution des avions civils dans la détection des feux de forêts.
02/1997 28 FEB 1997 Exécution des approches de précision de Cat II et III avec HD.
02/1986 06 MAY 1986 Obligation d’indiquer l’heure prévue de passage aux limites de la FIR Casablanca GMMM.